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Aujourd'hui, les sources de bruit sont nombreuses : elles sont issues de l'activité industrielle bruit.jpgou commerciale, des transports aériens et terrestres et des loisirs.


Pour en savoir plus, consultez les Fiches pratiques du C.I.D.B. (Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit)

Ce sont les bruits inutiles ou agressifs de la vie quotidienne, provoqués par les comportements désinvoltes de personnes, directement ou par l'intermédiaire d'objets bruyants ou d'animaux.

Origines des bruits :

  • Les cris d'animaux, principalement des chiens mais également des volailles...
  • Des talons, claquement de porte, cris, conversation à voix forte...
  • Les jeux bruyants pratiqués dans des locaux inadaptés,
  • La pratique d'un instrument de musique,
  • La diffusion du son et de la musique, télévision, chaîne, hi-fi...
  • Les appareils électroménagers,
  • Les équipements de ventilation et climatisation non liés,
  • Les travaux de bricolage, le jardinage, etc.

Le silence, la sieste du bruit !

Ces bruits constituent une infraction lorsqu'ils durent longtemps, parce qu'ils sont très forts ou parce qu'ils se répètent fréquemment.

Si vous êtes gênés, engagez d'abord une démarche personnelle et aimable envers le responsable du bruit en l'informant courtoisement de la nuisance que la source du bruit produit sur vous. Il ne faut jamais laisser sous-entendre la moindre menace dans les propos pour ne pas détériorer toute possibilité de dialogue.

Si votre message n'est pas entendu, vous adressez un courrier à la mairie.

Chez soi, éviter de gêner ses voisins :

  • Ne pas laisser son chier aboyer,
  • Respecter les horaires de l'arrêté municipal pour les travaux bruyants,
  • Choisir des patins de feutres pour ses meubles,
  • Convenir avec ses voisins, d'heures de répétition pour les instruments de musique,
  • Éviter de faire jouer sa chaîne Hi-Fi ou sa télévision trop fort, surtout dans les périodes où les fenêtres restent ouvertes,
  • Lors de l'organisation d'une fête, prévenir ses voisins par écrit et adresser un courrier à la gendarmerie ou à la police Municipale.

Dans la Commune :

  • Respecter les limitations de vitesse, les zones 50,
  • Ne pas rouler avec des pots d'échappement trafiqués, sous peine d'être verbalisé par la police municipale ou gendarmerie nationale,
  • Privilégier les circulations douces,
  • Ne pas crier dans son téléphone portable dans la rue...

En cas de nuisance sonore :

  • Rechercher l'origine du bruit,
  • Privilégier une démarche aimable,
  • Si le dialogue est difficile, faire appel à un tiers "neutre" (gardien d'immeuble, syndic) peut s'avérer utile ; rappeler les engagements des deux parties dans un courrier adressé au responsable du trouble,
  • Si le conflit ne s'arrange pas, saisir la mairie (les agents de la police municipale sont assermentés) ou la brigade de gendarmerie : ils peuvent constater la nuisance et dresser un procès verbal. En cas de tapage nocturne, saisir la brigade de gendarmerie.
  • Recours en justice : il existe deux types de procédures judiciaires, la procédure civile qui permet d'ordonner la cessation du trouble et le versement de dommages et intérêts et la procédure pénale qui permet au tribunal de police, d'infliger une amende et d'octroyer au plaignant des dommages et intérêts si ce dernier se constitue partie civile.


Date de création : 26/11/2012 . 19:55
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